Les taux de TVA changent en 2024. Afin de rendre le changement le plus fluide et le plus agréable possible, nous avons automatisé les configurations dans CID ERP au maximum.
Les éléments impactés par ce changement sont notamment:
- Les taxes
- Les codes de taxes
- Les articles pour lesquels une taxe est définie
- Les comptes pour lesquels une taxe est définie
- Les règles salariales pour lesquelles une taxe est définie
- Les lignes de contrat d'entretien
- Les modèles de répartition dans la GED
Ce changement de taxe est un processus important qui nécessite d'être fait et contrôlé de manière minutieuse.
Contrôle du déploiement
Les taxes 2024 ont déjà été déployées sur la majorité des environnements. Pour le contrôler, vous pouvez vous rendre dans le menu Comptabilité / Configuration / Taxes / Périodes de taxe. Une période de taxe 2024 doit apparaître dans ce menu.
Si vous voyez deux périodes de taxes, ou plus, passez directement à l'étape Contrôle des périodes de taxes sinon réalisez le déploiement des taxes
Déployer les nouvelles taxes avec les nouveaux taux
La logique permettant de créer les nouvelles taxes se trouve dans le menu Comptabilité / Configuration / Modèles / Taxes / Déployer les taxes.
Afin d'effectuer cette action, le droit "Responsable des finances" est requis.
Ce wizard se remplit comme suit :
- L'année à partir de laquelle les nouvelles taxes vont prendre effet;
- Indique à l'utilitaire qu'il doit créer les taxes;
- Cocher uniquement si vous utilisez la logique de dette fiscale nette ou TVA au forfait. Dans ce cas, les taxes ne sont pas créées, seuls les codes de taxe le sont. Il faudra aller créer à la main les taxes requises;
- Le compte financier dans lequel est comptabilisée la TVA Due;
- Le compte financier dans lequel est comptabilisée la TVA déductible sur les achats;
- Le compte financier dans lequel est comptabilisée la TVA déductible sur les investissements et autres charges;
- Ne pas remplir ce champ lors de la première utilisation. Le remplir provoquera le changement des taxes documentées sur les produits. Cette action sera à effectuer au début de la nouvelle année;
- Ne pas remplir ce champ lors de la première utilisation. Le remplir provoquera le changement des taxes documentées dans les contrats. Cette action sera à effectuer au début de la nouvelle année.
- Cette coche ne doit pas être cochée
Attention, le système ne peut créer que l'équivalent des taxes qu'il a déployé lui-même dans le passé. Par conséquent, toutes les taxes créées à la main (par exemple les taxes de vente TTC) devront être recréées à la main et ajoutées manuellement dans les périodes de taxes.
Toutes les taxes n'ayant pas pu être ajoutées dans la période de taxes apparaîtront en rouge dans le menu Comptabilité / Configuration / Taxes / Taxes.
Contrôle des périodes de taxes
Le système va créer deux périodes de taxe distinctes. Cela lui permettra de savoir quelle taxe utiliser en fonction de la période de taxe saisie dans la facture. De cette manière il vous sera toujours possible de documenter en 2024 des factures pour 2023 et le système choisira automatiquement la bonne TVA.
Lorsque les taxes sont déployées, un contrôle doit être effectué dans Comptabilité / Configuration / Taxes / Périodes de taxe. Normalement, il doit y avoir 15 lignes par tableau, non compris les éventuelles TVA TTC à la vente créées manuellement. S'il manque des lignes, vous pouvez les ajouter à la main.
Pour la période de taxe 2023, nous devons retrouver les taxes 2024 à gauche (taxe de base) et leurs correspondances 2023 à droite (taxe de remplacement).
Pour la période de taxe 2024, nous devons retrouver les taxes 2023 à gauche (taxe de base) et leur correspondance 2024 à droite (taxe de remplacement).
Si un compte d'escompte client automatique distinct doit être utilisé pour 2024, il faut indiquer le "Compte pour l'escompte client automatique" dans les périodes de taxe 2023 et 2024. En effet, comme ce compte représente des escomptes sur encaissement, il ne faut pas mélanger des escomptes provenant de factures avec différents taux de TVA sous peine de ne pas savoir à quel taux déduire ces escomptes pour la déclaration TVA.
La période de taxe se terminant au 31.12.2024 et ne s'appliquant plus à partir de cette date, le compte d'escompte client automatique doit être modifié également dans la configuration de la société afin qu'il soit correct au 01.01.2025.
Changement des taxes par défaut sur différents éléments
Pour mettre à jour les taxes des produits et des contrats d'entretien, il faut retourner dans l'utilitaire de déploiement de taxe sous Comptabilité / Configuration / Taxes / Déployer les taxes, décocher "déployer les taxes" et remplir les deux derniers champs.
Si vous n'utilisez pas la notion de contrat d'entretien, il faut laisser le dernier champ vide
Les taxes indiquées dans les règles salariales doivent être modifiées manuellement : aucun script n'automatise ce changement.
Les taxes indiquées dans les comptes financiers doivent être modifiées manuellement : aucun script n'automatise ce changement.
Facture
Dans les factures, un champ "Période de taxe" est ajouté. S'il est indiqué, toutes les taxes des lignes de factures sont remplacées par leur équivalent de la période sélectionnée.
Lorsqu'on indique une date de facture manuellement, la période de taxe proposée par défaut est celle incluant la date de la facture.
Si vous recevez une facture concernant deux périodes de taxes, videz le champ "Période de taxe" et indiquez, individuellement, les bonnes taxes dans les lignes de facture, comme sur l'image ci-dessous.
Dans les rapports de facture, il est recommandé durant la période de transition d'indiquer séparément les taxes pour chaque ligne de facture. Pour activer cette colonne supplémentaire, il faut se rendre dans Configuration / Sociétés / Sociétés, cliquer sur la société désirée, puis dans l'onglet "Configuration des rapports", ajouter TVA au champ "Champs affichés sur les factures".
Modifier les taxes par défaut dans la comptabilité
Afin de modifier les taxes qui viennent par défaut, par exemple lors de la création d'articles, allez sous Configuration / Configuration / Comptabilité. Ici, vous pourrez modifier les deux taxes, encadrées en rouge sur l'image ci-dessous, et cliquer sur "Appliquer".
