CID ERP peut gérer les situations de contrats multiples.
D'une manière générale cela complexifie la gestion des RH et nous recommandons cette utilisation uniquement dans les cas suivants :
- L'employé possède plusieurs contrats pour lesquels le salaire de base n'est pas le même ;
- L'employé possède plusieurs contrats pour lesquels la ventilation comptable des salaires de base se fait sur des comptes comptables distincts.
Il n'est pas nécessaire de créer plusieurs contrats pour ventiler analytiquement le salaire de l'employé.
Dans ce cas, il est nettement préférable d'utiliser l'onglet "Département" ou le champ "Distribution analytique" du contrat.
Règles impératives en cas d'utilisation des contrats multiples
Contrat principal vs non principal
- L'employé doit toujours avoir un et un seul contrat principal en cours ;
- Le contrat principal doit être celui qui a le plus haut pourcentage de travail ;
- Si le contrat principal s'éteint, tous les contrats non principaux qu'il sous-tend s'éteignent à la même date au plus tard;
- Un contrat non principal ne peut pas commencer avant le contrat principal ou finir après le contrat principal.
Dans le cas peu fréquent où un contrat principal devrait se transformer en contrat non principal car un contrat avec un taux plus important est ouvert, il faut terminer tous les contrats et les rouvrir selon les règles impératives.
Précédence des contrats
La précédence des contrats est normalement assurée par le système. Cette précédence revêt une importance toute particulière pour les calculs du 13e salaire.
Il faut impérativement veiller à ce que les règles suivantes soient respectées :
- La précédence ne peut s'établir qu'entre contrats du même type (principal ou non principal);
- La précédence ne peut s'établir que si le nouveau contrat commence le lendemain de la fin de l’ancien contrat;
- Un contrat ne peut avoir qu'un contrat précédent;
- Deux contrats distincts ne peuvent pas avoir un même contrat précédent.
- Si l'employé possède plus qu'un contrat non principal, la précédence doit dans tous les cas être déterminée manuellement;
- Dans le cas où l'extinction d'un contrat non principal est suivie de la naissance de deux contrats, la précédence doit être déterminée à la main;
- Dans le cas où l'extinction de deux contrats non principaux est suivie de la naissance d'un contrat, la précédence doit être déterminée à la main et le 13e salaire doit être libéré manuellement sur la dernière fiche de salaire correspondante au contrat qui n'a aucun contrat suivant;