Les premiers éléments à configurer dans la partie "Ressources humaines" sont les assurances (AVS,LPP, IJM, LAA...). En effet, sans ces éléments, il est impossible de saisir un employé jusqu'au bout.
Assurances obligatoires :
- AVS
- AC
- ACC
- CAF
- LAA
- LPP
Vous trouverez beaucoup de données utiles et des modèles d'email pour demander les données manquantes à vos assurances sur le site Swissdec (https://www.swissdec.ch/fr/utilisateurs/passer-a-swissdec/profil-dassurance/)
Accès à la configuration des assurances
Afin de créer ces assurances, allez sous RH / Configuration / Assurances / Assurances. Vous pourrez ici cliquer sur "Créer" afin de créer une nouvelle assurance.
Les assurances sont structurées de la manière suivante. Il y a, tout d’abord, les assurances, avec une ligne par domaine d’assurance.
Ensuite, au sein de ces assurances, il y a une ou plusieurs solutions.
Ces solutions comportent, elles, des taux.
Les assurances de base obligatoires dans CID ERP sont les suivantes.
AVS/AI/APG
Toutes les informations légales sur l’AVS se trouvent sous le lien suivant : https://www.ahv-iv.ch/fr/M%C3%A9mentos-Formulaires/M%C3%A9mentos/Cotisations-AVS-AI-APG-AC
- Créer la solution et créer un taux par genre avec les données actuelles communiquées par la Confédération
- Limite d’exemption annuelle : CHF 16’800
- Cotisation employé et employeur : 5.30%
- Âge de la retraite : 64 ans pour les femmes / 65 ans pour les hommes
AC
Toutes les informations légales sur l’AC se trouvent sous le lien suivant : https://www.ahv-iv.ch/fr/M%C3%A9mentos-Formulaires/M%C3%A9mentos/Cotisations-AVS-AI-APG-AC
- Créer la solution et créer le taux selon les données actuelles communiquées par la Confédération
- Salaire annuel jusqu’à CHF 148'200
- Cotisation employé et employeur : 1.10%
ACC
- Créer la solution et créer le taux selon les données actuelles communiquées par la Confédération
- Actuellement, le pour-cent de solidarité a été supprimé. Il faut donc créer un nouveau taux, dès le 01.01.2023, avec une cotisation à 0%
CAF
- Configurer le taux selon votre contrat d’assurance
- Pour les indemnités, pour le canton de Fribourg :
- Taux de cotisation CAF pour l’employeur à 2.65%
| Genres d'allocations |
Âge de |
Âge jusqu'à |
Montant pour les deux premiers enfants |
Montant pour les enfants suivants |
|---|---|---|---|---|
|
Allocation de naissance |
0 an |
0 an |
CHF 1'500 |
CHF 1'500 |
|
Allocation pour enfants |
0 an |
16 ans |
CHF 265 |
CHF 285 |
| Allocation de formation | 15 ans |
25 ans |
CHF 325 |
CHF 345 |
Si vous êtes dans un autre canton, vous trouverez toutes ces informations auprès de la caisse AVS de votre canton.
LAA
- Configurer les parties d’entreprise (A1, A0 et ainsi de suite)
- Suite à cela, aller créer les taux pour AAP et AANP selon vos contrats et le salaire annuel jusqu’à CHF 148’200
IJM
- Configurer les différentes parties d’entreprise (A1, A0 et ainsi de suite)
- Suite à cela, renseigner les différents taux selon les contrats de vos assurances, en prenant soin de configurer un taux pour les femmes et un taux pour les hommes.
LPP
Tous les chiffres officiels se trouvent sur la page suivante :
Pour la LPP, il y a deux configuration différentes possibles, à savoir la LPP avec un montant annuel et la LPP au pourcentage. Dans les deux cas, la configuration de l’assurance est identique ; c’est la configuration de la solution qui varie.
Calcul au montant annuel
- Configurer les numéros d’assureur, de client et de contrat
- Configurer la solution comme l’image ci-dessous :
- Insérer, dans le contrat de chaque employé, le montant annuel de la LPP, dans l’onglet « Déclaration LPP », comme sur l’image ci-dessous :
Afin de renseigner les déclarations LPP en masse dans les contrats, vous pouvez aller sous RH / Ressources humaines / Détails contrat / Générer éléments salaire. En cliquant sur ce menu, vous aurez la fenêtre suivante qui s’ouvre. En paramétrant la date de début et en cochant la case « Générer déclaration LPP », vous pourrez ensuite choisir les employés concernés et leur créer cette ligne dans le contrat. Il ne vous restera ensuite plus qu’à aller modifier les montants dans les contrats.
Calcul en pourcentage
- Configurer les numéros d’assureur, de client et de contrat
- Configurer la solution comme ci-dessous, en choisissant votre méthode de calcul de l’âge :
- Configurer les 5 taux suivants :
- 18 ans à 24 ans
- 25 ans à 34 ans
- 35 ans à 44 ans
- 45 ans à 54 ans
- 55 ans à 65 ans
- Configurer les taux selon les paramètres suivants :
- Salaire annuel de à Déduction de coordination : CHF 25’725
- Salaire annuel minimum à CHF 0
- Salaire annuel maximum à Salaire coordonné maximal : CHF 62’475
- Limite d’exemption annuelle à Seuil d’entrée LPP : CHF 22’050
- La configuration de chaque taux doit être similaire à l’image ci-dessous :
- Date de début de la validité de l'assurance.
- Date de fin de la validité de l'assurance. En cas de changement d'assurance par exemple.
- Domaine d'assurance concerné (AI, APG, AVS, etc...).
- Partenaire représentant l'assurance. Il est possible de le créer directement depuis le menu déroulant ou le sélectionner s'il existe déjà dans la base de données.
- Ces deux numéros sont fournis par l'assurance.
- Cette partie sert à configurer les solutions d'entreprise. C'est dans ces solutions que seront documentés les différents taux auxquels l'entreprise est soumise.
- Pour créer une nouvelle solution, cliquer sur "Ajouter un élément".
- Si nous changeons d'assurance, il ne faut pas oublier de donner une date de fin (ce qui va clôturer également les solutions).
- Dans ce champ, il faut donner une description (par exemple "Taux AVS 2016").
- Cette grille se composera le plus souvent de plusieurs lignes (par exemple un taux pour les femmes et un autre pour les hommes).
- Pour ajouter un nouveau taux, il faut cliquer sur "Ajouter un élément".
Pour les assurances de type IJM et LAAC : il faut toujours créer une solution "0" (par exemple A0, B0, etc). Cette solution sans taux devra être documentée pour les employés non soumis à ces assurances
Les champs de ce masque de saisie changent en fonction du domaine d'assurance sélectionné.
- Dans le cas d'une nouvelle assurance, il faut mettre la même date que le début de la validité de l'assurance.
- En cas de changement de taux, il faut documenter une date de fin et ajouter une nouvelle ligne de taux avec une date de début.
- Une fois les taux configurés, enregistrer le tout, sans cela, les modifications ne seront pas prises en compte dans le système.
- Cliquer sur "Actif" pour que l'assurance puisse être utilisée.
Les taux changent régulièrement d'année en année.
Il ne faut en aucune cas entrer directement les nouvelles données dans les anciens taux sous peine de perdre l'historique !
Pour documenter un nouveau taux, il suffit de mettre une date de fin aux précédents taux et de recréer des lignes de taux avec une nouvelle date de validité.